Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche

Logo du site

Accueil > Infos pratiques > Mentions légales

Mentions légales

Acceptation de fait

En utilisant le site Collège Emile Zola, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable du propriétaire est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques.

Propriétaire / Éditeur / Hébergeur

Collège Emile Zola est un site web édité et publié sous la direction de Franck MARIE, Principal. L’ensemble du site , pages et contenus, est la propriété de Collège Emile Zola.

Contact administratif du site : webmestre@emile-zola-giberville.fr.

Hébergeur : ovh

Nom de domaine validé par l’AFNIC le 07/11/2006.

Administrateur du site : Jacky VALENTIN, professeur de Lettres.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Collège Emile Zola ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Collège Emile Zola, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur.

La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) a supprimé la déclaration spécifique de site web par la « Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ».

Limitation de responsabilité

Collège Emile Zola comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Collège Emile Zola. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Collège Emile Zola. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Collège Emile Zola ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Collège Emile Zola ne peut contrôler ces sites ou sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Collège Emile Zola ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

Articles

Note d’information sur les propos publiés sur internet

La Direction du collège tient à attirer l’attention des parents sur les manquements aux règles du droit de plus en plus souvent constatés dans l’utilisation de "blogs" (chronique ou journal intime sur internet) ou sur des réseaux sociaux tels que Facebook ou Twitter.
Tout en soulignant l’intérêt que peut présenter l’usage de ce nouvel environnement numérique, une note du Ministre de l’Education Nationale publiée au Journal Officiel du 11 octobre 2005 avait déjà rappelé que ces publications étaient (...)

Lire la suite

Charte d’utilisation

Le site du collège Emile Zola est ouvert à tous les membres de la communauté scolaire ainsi qu’aux visiteurs qui souhaitent participer à la vie de l’établissement.
Les rédacteurs s’engagent à respecter les règles en usage concernant la publication sur internet et à se conformer à la législation en vigueur. Ils devront, en particulier, s’identifier au moyen d’une signature nominative. Aucun texte anonyme ou signé d’un simple pseudo ne pourra être publié. Dans tous les cas, l’auteur du message doit pouvoir (...)

Lire la suite

SPIP 3.1.0 | Squelette BeeSpip v.